L'enseignement de promotion sociale de régime 1 remplace progressivement l'enseignement de promotion sociale de régime 2. Plus aucune programmation n'est possible en régime 2.
Régime 1
L'enseignement de promotion sociale organise les cours selon un système cohérent d'unités de formation capitalisables.
Toute unité de formation peut être associcée à d'autres en vue d'atteindre un ensemble global de compétences liées à une profession, à une qualificatlon professionnelle ou à un titre d'études. L'ensemble des unités ainsi associées constitue une section.
A l'intérieur d'une section, les unités de formation peuvent exister (voir schéma ci-dessous):
- soit de manière autonome
- soit dans une chronologie simple: pour pouvoir accéder à une unité particulière, il faut avoir réussi préalablement une autre unité ou faire la preuve qu'on en maîtrise les capacités terminales
- soit dans une chronologie plus complexe:pouvoir accéder à une unité particulière, il faut avoir réussi préalablement plusieurs unités
Chaque section comporte une unité de formation " épreuve intégrée " qui a pour but de vérifier si l'étudiant maîtrise, sous forme de synthèse, les capacités couvertes par les unités déterminantes (unités dont les capacités terminales sont considérées comme fondamentales).
L'efficacité d'un système d'unités de formation capitalisables implique:
- des dossiers pédagogiques spécifiques à chaque unité de formation
- la définition des capacités préalables requises
- un programme et des capacités terminales à maîtriser à l'issue de chaque unité
- la possibilité de valoriser des compétences acquises en dehors de l'enseignement
- l'octroi possible de dispenses à l'intérieur des unités
- la transparence du système.
L'étudiant qui s'inscrit en vue d'obtenir un titre d'études par capitalisation d'attestations de réussite d'unités de formation, reçoit l'ensemble des informations relatives à la section et aux unités qui la composent.
Régime 2 (ancien système)
De nombreuses sections sont encore organisées sous l'ancien système appelé Régime 2.
Ces sections sont composées d'un certains nombre de cours, organisés en années scolaires comme dans l'enseignement de plein exercice. Il faut suivre tous les cours en même temps au cours de l'année et réussir la session d'examens. Les cours ne sont pas capitalisables, c'est-à-dire qu'on ne peut capitaliser des attestations de réussite de cours suivis isolément.
Les niveaux d'enseignement
L'enseignement de promotion sociale recouvre plusieurs niveaux scolaires:
- enseignement secondaire de transition et de qualification
- inférieur
- supérieur
- enseignement supérieur
- de type court
- de type long
- Décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale